Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pâtes d'Alsace La Colombe
HEIMBURGER S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98764449
Date de dépôt :
11/12/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2008

Présentation de la marque Pâtes d'Alsace La Colombe

Déposée le 11 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) HEIMBURGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Pâtes d'Alsace La Colombe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEIMBURGER domicilié(e) 7 rue du Général de Gaulle, 67520 MARLENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 472 021 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque Pâtes d'Alsace La Colombe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pâtes d'Alsace La Colombe est expirée depuis le 11 décembre 2008.

HEIMBURGER a également déposé les autres marques suivantes : GRAND MERE , LE PANIER DE JULIETTE , LA BELLE ALSACIENNE , GANSELIESEL , SIBONNES , Nouilles BEC D'OR - GOLD NUEDLE , (Marque figurative) , FINESSE D'ALSACE , DUCHESSE D'ALSACE , HEIMBURGER


HEIMBURGER S.A. (Société Anonyme) - 7 rue du Général de Gaulle, 67520 MARLENHEIM - France - SIREN 410472021


CABINET NUSS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Viande, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée " Volaille d'Alsace " et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers (à l'exception des crèmes fraîches fluides), crème fraîche fluide bénéficiant de l'indication géographique protégée " crème fraîche fluide d'Alsace " ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés à base de légumes, de poisson et/ou de viande. Pâtes alimentaires en tous genres et sous toutes les formes, plats préparés à base de pâtes alimentaires, farines et préparations faites de céréales, café, thé, cacao, sucre riz, tapioca, sagou, succédané du café, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.