Déposée le 23 février 1999 par la Société Anonyme (SA) HEIMBURGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PASTA DI GIARDINETTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-14 du 2 avril 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEIMBURGER domicilié(e) 7 rue du Général de Gaulle, 67520 MARLENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 472 021 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.
La marque PASTA DI GIARDINETTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777580.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HEIMBURGER S.A. (Société Anonyme) - 7 rue du Général de Gaulle, 67520 MARLENHEIM - France - SIREN 410472021
CABINET NUSS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-32
Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés à base de légumes, de poisson et/ou de viande. Pâtes alimentaires en tous genres et sous toutes les formes, plats préparés à base de pâtes alimentaires, farines et préparations faites de céréales ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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