Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTA DI GIARDINETTO
HEIMBURGER S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99777580
Date de dépôt :
23/02/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/2009

Présentation de la marque PASTA DI GIARDINETTO

Déposée le 23 février 1999 par la Société Anonyme (SA) HEIMBURGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PASTA DI GIARDINETTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEIMBURGER domicilié(e) 7 rue du Général de Gaulle, 67520 MARLENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 472 021 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque PASTA DI GIARDINETTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTA DI GIARDINETTO est expirée depuis le 23 février 2009.

HEIMBURGER a également déposé les autres marques suivantes : Pâtes d'Alsace La Colombe , GRAND MERE , LE PANIER DE JULIETTE , LA BELLE ALSACIENNE , GANSELIESEL , SIBONNES , Nouilles BEC D'OR - GOLD NUEDLE , (Marque figurative) , FINESSE D'ALSACE , DUCHESSE D'ALSACE


HEIMBURGER S.A. (Société Anonyme) - 7 rue du Général de Gaulle, 67520 MARLENHEIM - France - SIREN 410472021


CABINET NUSS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-32

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés à base de légumes, de poisson et/ou de viande. Pâtes alimentaires en tous genres et sous toutes les formes, plats préparés à base de pâtes alimentaires, farines et préparations faites de céréales ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.