Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
HEIMBURGER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1247716
Date de dépôt :
07/10/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/10/2023
Marque figurative de HEIMBURGER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 octobre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEIMBURGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEIMBURGER domicilié(e) 7 rue du Général de Gaulle - 67520 - MARLENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 472 021 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247716.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 7 octobre 2023.

HEIMBURGER a également déposé les autres marques suivantes : Pâtes d'Alsace La Colombe , GRAND MERE , LE PANIER DE JULIETTE , LA BELLE ALSACIENNE , GANSELIESEL , SIBONNES , Nouilles BEC D'OR - GOLD NUEDLE , FINESSE D'ALSACE , DUCHESSE D'ALSACE , HEIMBURGER


HEIMBURGER, Société par Actions Simplifiée - 7 rue du Général de Gaulle - 67520 - MARLENHEIM - France - SIREN 410472021


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation n°2023860 - Publication au BOPI 1993-46

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2003 n°2242015 - Publication au BOPI 2003-05-12

Inscription le 21 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°285038 - Publication au BOPI 1999-09-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09

Inscription le 28 mai 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°602092 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-05-28

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2013 n°2540054 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-26

Inscription le 4 novembre 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°634687 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04

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