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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEIMBURGER
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LE PANIER DE JULIETTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PANIER DE JULIETTE
HEIMBURGER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4288004
Date de dépôt :
19/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2026
LE PANIER DE JULIETTE de HEIMBURGER

Présentation de la marque LE PANIER DE JULIETTE

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEIMBURGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PANIER DE JULIETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEIMBURGER domicilié(e) 7 rue du Général de Gaulle - 67520 - MARLENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 472 021 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. Laurent NUSS domicilié(e) 10 RUE Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque LE PANIER DE JULIETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PANIER DE JULIETTE arrivera à expiration en date du 19 juillet 2026.

HEIMBURGER a également déposé les autres marques suivantes : Pâtes d'Alsace La Colombe , GRAND MERE , LA BELLE ALSACIENNE , GANSELIESEL , SIBONNES , Nouilles BEC D'OR - GOLD NUEDLE , (Marque figurative) , FINESSE D'ALSACE , DUCHESSE D'ALSACE , HEIMBURGER


HEIMBURGER, Société par Actions Simplifiée - 7 rue du Général de Gaulle - 67520 - MARLENHEIM - France - SIREN 410472021


Cabinet Nuss, M. Laurent NUSS - 10 RUE Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Pâtes alimentaires en tous genres, nouilles, macaronis, spaghettis, vermicelles, spaetzles, tagliatelles, gnocchis, coquillettes ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes alimentaires ; conserves et terrines à base de pâtes alimentaires ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.