Marque expirée - Marque en non vigueur

LA COLOMBE
HEIMBURGER Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1508901
Date de dépôt :
12/01/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/2019

Présentation de la marque LA COLOMBE

Déposée le 12 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEIMBURGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA COLOMBE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEIMBURGER domicilié(e) 7 rue du Général de Gaulle,67520 MARLENHEIM (dossier no 2387951) - 67520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 472 021 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2387951) - 67080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA COLOMBE est expirée depuis le 12 janvier 2019.

HEIMBURGER a également déposé les autres marques suivantes : Pâtes d'Alsace La Colombe , GRAND MERE , LE PANIER DE JULIETTE , LA BELLE ALSACIENNE , GANSELIESEL , SIBONNES , Nouilles BEC D'OR - GOLD NUEDLE , (Marque figurative) , FINESSE D'ALSACE , DUCHESSE D'ALSACE


HEIMBURGER Société par Actions simplifiée - 7 rue du Général de Gaulle,67520 MARLENHEIM (dossier no 2387951) - 67520 - France - SIREN 410472021


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2387951) - 67080 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Inscription le 11 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254077 - Publication au BOPI 1998-05-11

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2008 n°2387951 - Publication au BOPI 2008-10-22

Inscription le 9 mars 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°492421 - Publication au BOPI 2009-03-09

Renouvellement sans limitation n°2122749 - Publication au BOPI 1998-36

Inscription le 29 décembre 2015 - Renonciation partielle n°660033 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-29

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;des pâtes alimentaires en tous genres et sous toutes formes, farines et toutes préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigres, sauces;épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux;malt.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.