Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA BELLE ALSACIENNE
HEIMBURGER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97669472
Date de dépôt :
17/03/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/2027

Présentation de la marque LA BELLE ALSACIENNE

Déposée le 17 mars 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEIMBURGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BELLE ALSACIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEIMBURGER domicilié(e) 7 rue du Général De Gaulle - 67520 - MARLENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 472 021 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque LA BELLE ALSACIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA BELLE ALSACIENNE arrivera à expiration en date du 17 mars 2027.

HEIMBURGER a également déposé les autres marques suivantes : Pâtes d'Alsace La Colombe , GRAND MERE , LE PANIER DE JULIETTE , GANSELIESEL , SIBONNES , Nouilles BEC D'OR - GOLD NUEDLE , (Marque figurative) , FINESSE D'ALSACE , DUCHESSE D'ALSACE , HEIMBURGER


HEIMBURGER, Société par Actions Simplifiée - 7 rue du Général De Gaulle - 67520 - MARLENHEIM - France - SIREN 410472021


Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-04

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2006 n°2326646 - Publication au BOPI 2006-11-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-35

Inscription le 19 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398100 - Publication au BOPI 2004-08-19

Inscription le 26 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°445966 - Publication au BOPI 2006-12-26

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2017 n°2638817 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-01-30

Pâtes alimentaires de toutes sortes et de toutes formes, préparations faites à base de céréales aromatisées. Restauration (alimentation)

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.