LA BELLE ALSACIENNE
Présentation de la marque LA BELLE ALSACIENNE
Déposée le 25 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEIMBURGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BELLE ALSACIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA BELLE ALSACIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365629.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA BELLE ALSACIENNE arrivera à expiration en date du 25 juillet 2026.
HEIMBURGER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2006 n°2315947 - Publication au BOPI 2006-05-31
Renouvellement sans limitation n°2071632 - Publication au BOPI 1996-32
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03
Inscription le 19 août 2004 - Changement de dénomination n°398099 - Publication au BOPI 2004-08-19
Inscription le 19 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398100 - Publication au BOPI 2004-08-19
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2016 n°2621072 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-06-15