DUCHESSE D'ALSACE
Présentation de la marque DUCHESSE D'ALSACE
Déposée le 5 juin 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEIMBURGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DUCHESSE D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DUCHESSE D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412763.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DUCHESSE D'ALSACE arrivera à expiration en date du 5 juin 2027.
HEIMBURGER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35
Renouvellement sans limitation le 9 mai 2007 n°2340889 - Publication au BOPI 2007-05-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38
Renouvellement sans limitation n°2087884 - Publication au BOPI 1997-30
Inscription le 2 août 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°458042 - Publication au BOPI 2007-08-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47
Inscription le 19 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398100 - Publication au BOPI 2004-08-19
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2017 n°2651965 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-06-16