Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUCHESSE D'ALSACE
HEIMBURGER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1412763
Date de dépôt :
05/06/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/2027

Présentation de la marque DUCHESSE D'ALSACE

Déposée le 5 juin 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEIMBURGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DUCHESSE D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEIMBURGER domicilié(e) 7 rue du Général de Gaulle - 67520 - MARLENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 472 021 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque DUCHESSE D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DUCHESSE D'ALSACE arrivera à expiration en date du 5 juin 2027.

HEIMBURGER a également déposé les autres marques suivantes : Pâtes d'Alsace La Colombe , GRAND MERE , LE PANIER DE JULIETTE , LA BELLE ALSACIENNE , GANSELIESEL , SIBONNES , Nouilles BEC D'OR - GOLD NUEDLE , (Marque figurative) , FINESSE D'ALSACE , HEIMBURGER


HEIMBURGER, Société par Actions Simplifiée - 7 rue du Général de Gaulle - 67520 - MARLENHEIM - France - SIREN 410472021


Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2007 n°2340889 - Publication au BOPI 2007-05-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38

Renouvellement sans limitation n°2087884 - Publication au BOPI 1997-30

Inscription le 2 août 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°458042 - Publication au BOPI 2007-08-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Inscription le 19 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398100 - Publication au BOPI 2004-08-19

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2017 n°2651965 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-06-16

Des pâtes alimentaires en tous genres.