Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEIMAT-DE
/
HEIMAT-DE 31
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEIMAT-DE 31
HEIMAT-DE, SAS

Numéro de dépôt :
4057604
Date de dépôt :
23/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2023
HEIMAT-DE 31 de HEIMAT-DE

Présentation de la marque HEIMAT-DE 31

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEIMAT-DE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HEIMAT-DE 31 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEIMAT-DE domicilié(e) 35 RUE DES MÛRIERS - 31500 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEIMAT-DE, M. DUBOIS GUY domicilié(e) 35 RUE DES MÛRIERS - 31500 - TOULOUSE - France.

La marque HEIMAT-DE 31 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30 32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEIMAT-DE 31 est expirée depuis le 23 décembre 2023.


HEIMAT-DE, SAS - 35 RUE DES MÛRIERS - 31500 - TOULOUSE - France


HEIMAT-DE, M. DUBOIS GUY - 35 RUE DES MÛRIERS - 31500 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Enregistrement avec modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sa Vente de produits allemands : bières, vins, jus de fruits, sodas, eaux minérales, épicerie, charcuterie, pains, gâteaux, confiserie, chocolats, surgelés, salades composées, fromages, tous produits frais, souvenirs, chopes et verres, DVD, CD, livres, journaux ;gou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Vente de produits allemands : bières, vins, jus de fruits, sodas, eaux minérales, épicerie, charcuterie, pains, gâteaux, confiserie, chocolats, surgelés, salades composées, fromages, tous produits frais, souvenirs, chopes et verres, DVD, CD, livres, journaux.