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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HEIM VINS D'ALSACE
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ROYAL D'ALSACE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL D'ALSACE
HEIM VINS D'ALSACE (SA)

Numéro de dépôt :
1522266
Date de dépôt :
30/03/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2009

Présentation de la marque ROYAL D'ALSACE

Déposée le 30 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) HEIM VINS D'ALSACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEIM VINS D'ALSACE domicilié(e) 68250 WESTHALTEN (dossier no 2130330) - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 720 105 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES SA domicilié(e) (dossier no 2130330) - France.

La marque ROYAL D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL D'ALSACE est expirée depuis le 30 mars 2009.

HEIM VINS D'ALSACE a également déposé les autres marques suivantes : LA CHOPINE D ALSACE , CMS , VIEILLES CAVES DES CIGOGNES PAUL MITTNACHT , HIRTZ-KOEHLER , VIEILLES CAVES DES CIGOGNES , HIRTZ KOEHLER , HEIM ALSACE


HEIM VINS D'ALSACE (SA) - 68250 WESTHALTEN (dossier no 2130330) - France - SIREN 916720105


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES SA - (dossier no 2130330) - France


Renouvellement sans limitation le 9 novembre 1998 n°2130330 - Publication au BOPI 1998-11-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Inscription le 29 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333829 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 27 mai 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°63473 - Publication au BOPI 1992-05-27

Vins, liqueurs, spiritueux divers