Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CMS
HEIM Vins d'Alsace (S.A.)

Numéro de dépôt :
1624716
Date de dépôt :
26/10/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/10/2000
CMS de HEIM Vins d\'Alsace

Présentation de la marque CMS

Déposée le 26 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) HEIM Vins d'Alsace auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEIM Vins d'Alsace domicilié(e) 18 route de Rouffach, 68 WESTHALTEN - France.

La marque CMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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HEIM Vins d'Alsace a également déposé les autres marques suivantes : LA CHOPINE D ALSACE , VIEILLES CAVES DES CIGOGNES PAUL MITTNACHT , HIRTZ-KOEHLER , VIEILLES CAVES DES CIGOGNES , ROYAL D'ALSACE , HIRTZ KOEHLER , HEIM ALSACE


HEIM Vins d'Alsace (S.A.) - 18 route de Rouffach, 68 WESTHALTEN - France


Inscription le 1 février 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°154410 - Publication au BOPI 1993-02-01

Boissons alcooliques et non alcooliques, préparations pour faire des boissons

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.