Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYLVIE HEIM PARIS CREATION 91
HEIM SYLVIE

Numéro de dépôt :
1703286
Date de dépôt :
04/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/2001
SYLVIE HEIM PARIS CREATION 91 de HEIM SYLVIE

Présentation de la marque SYLVIE HEIM PARIS CREATION 91

Déposée le 4 novembre 1991 par HEIM SYLVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYLVIE HEIM PARIS CREATION 91 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HEIM SYLVIE, domicilié(e) 47,Rue De La Fontaine Au ROI, 75011 PARIS - France.

La marque SYLVIE HEIM PARIS CREATION 91 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYLVIE HEIM PARIS CREATION 91 est expirée depuis le 4 novembre 2001.


HEIM SYLVIE - 47,Rue De La Fontaine Au ROI, 75011 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Cuir et imitations du cuir,peaux d'animaux Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements,chaussures,chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.