Déposée le 1 septembre 2011 par HEIM David
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Arting Spirit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-38 du 23 septembre 2011.
Le déposant est HEIM David domicilié(e) 3 B rue de la Gare, CH 1196 GLAND - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel MOINAS domicilié(e) 13 Chemin du Levant - 01210 - FERNEY-VOLTAIRE - France.
La marque Arting Spirit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855777.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arting Spirit est expirée depuis le 1 septembre 2021.
HEIM David - 3 B rue de la Gare, CH 1196 GLAND - Suisse
Cabinet Michel MOINAS - 13 Chemin du Levant - 01210 - FERNEY-VOLTAIRE - France
Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Papier, carton et produits en ces matières, à savoir livres, pliages, autocollants, cartes à jouer, cartes postales, affiches ; cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier, tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe) ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.
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