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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HEIL ACOUSTICS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
HEIL ACOUSTICS S.A

Numéro de dépôt :
94543800
Date de dépôt :
07/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) HEIL ACOUSTICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEIL ACOUSTICS domicilié(e) LES TAILLIS BOURDRIE R.D. 40, 91400 GOMETZ LA VILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 596 800 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEIL ACOUSTICS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543800.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 novembre 2004.

HEIL ACOUSTICS a également déposé les autres marques suivantes : L-ACOUSTICS


HEIL ACOUSTICS S.A - LES TAILLIS BOURDRIE R.D. 40, 91400 GOMETZ LA VILLE - France - SIREN 330596800


HEIL ACOUSTICS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

Enceintes acoustiques et dispositifs de sonorisation