Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VICOMTE DES ROZAIES
HEIDSIECK & Co MONOPOLE, société anonyme

Numéro de dépôt :
93487959
Date de dépôt :
08/10/1993
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
22/07/2013

Présentation de la marque VICOMTE DES ROZAIES

Déposée le 8 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) HEIDSIECK & Co MONOPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « VICOMTE DES ROZAIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEIDSIECK & Co MONOPOLE domicilié(e) 42 avenue de Champagne,51200 EPERNAY,FRANCE (dossier no 2246609) - 51200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 509 045 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2246609) - 75340 - France.

La marque VICOMTE DES ROZAIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VICOMTE DES ROZAIES est expirée depuis le 22 juillet 2013.

HEIDSIECK & Co MONOPOLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , HEIDSIECK CO , BLUE TOP , HEIDSIECK C MONOPOLE , TOP CUP , PRESIDENT H. GERMAIN , GERMAIN , GOÛT AMÉRICAIN , CHAMPAGNE DRY MONOPOLE GOUT AMERICAIN HEIDSIECK & Co , MONOPOLE, HEIDSIECK & CO, Maison Fondée en 1785


HEIDSIECK & Co MONOPOLE, société anonyme - 42 avenue de Champagne,51200 EPERNAY,FRANCE (dossier no 2246609) - 51200 - France - SIREN 338509045


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2246609) - 75340 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2003 n°2246609 - Publication au BOPI 2003-07-22

Inscription le 22 février 2000 - Gage constitué n°295884 - Publication au BOPI 2000-02-22

Inscription le 6 juin 2000 - Concession de licence n°301539 - Publication au BOPI 2000-06-06

Inscription le 22 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297513 - Publication au BOPI 2000-03-22

Inscription le 2 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299306 - Publication au BOPI 2000-05-02

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Vin de provenance francaise AOC Champagne