Déposée le 15 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) HEIDSIECK & Co MONOPOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOP CUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-03 du 19 janvier 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEIDSIECK & Co MONOPOLE domicilié(e) 17 avenue de Champagne, 51200 EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 494 915 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque TOP CUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071244.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HEIDSIECK & Co MONOPOLE (société anonyme) - 17 avenue de Champagne, 51200 EPERNAY - France - SIREN 348494915
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-20
Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; flûtes à Champagne. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vin bénéficiant de l'appellation d'origine " Champagne ".
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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