Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOP
HEIDSIECK & Co MONOPOLE Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
99775860
Date de dépôt :
17/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/02/2019

Présentation de la marque TOP

Déposée le 17 février 1999 par la Société Anonyme (SA) HEIDSIECK & Co MONOPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEIDSIECK & Co MONOPOLE domicilié(e) 42, avenue de Champagne,51200 EPERNAY (dossier no 2393617) - 51200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 509 045 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ADSIGNA domicilié(e) 43 Rue Saint Augustin,75002 PARIS (dossier no 2393617) - 75002 - France.

La marque TOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOP est expirée depuis le 17 février 2019.

HEIDSIECK & Co MONOPOLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , HEIDSIECK CO , BLUE TOP , HEIDSIECK C MONOPOLE , TOP CUP , PRESIDENT H. GERMAIN , GERMAIN , GOÛT AMÉRICAIN , CHAMPAGNE DRY MONOPOLE GOUT AMERICAIN HEIDSIECK & Co , MONOPOLE, HEIDSIECK & CO, Maison Fondée en 1785


HEIDSIECK & Co MONOPOLE Société anonyme à conseil d'administration - 42, avenue de Champagne,51200 EPERNAY (dossier no 2393617) - 51200 - France - SIREN 338509045


ADSIGNA - 43 Rue Saint Augustin,75002 PARIS (dossier no 2393617) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2009 n°2393617 - Publication au BOPI 2009-01-06

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1999-43

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).