MONOPOLE
Présentation de la marque MONOPOLE
Déposée le 17 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEIDSIECK & CO MONOPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONOPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MONOPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555619.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MONOPOLE arrivera à expiration en date du 17 octobre 2029.
HEIDSIECK & CO MONOPOLE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 octobre 1990 - Changement d'adresse n°50288 - Publication au BOPI 1990-10-12
Inscription le 13 janvier 2004 - Gage radié n°385107 - Publication au BOPI 2004-01-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 1999 n°2153639 - Publication au BOPI 1999-09-27
Inscription le 12 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266786 - Publication au BOPI 1998-11-12
Inscription le 12 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266787 - Publication au BOPI 1998-11-12
Inscription le 10 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°232460 - Publication au BOPI 1997-01-10
Inscription le 12 novembre 1998 - Concession de licence n°266785 - Publication au BOPI 1998-11-12
Inscription le 22 avril 1997 - Gage constitué n°236177 - Publication au BOPI 1997-04-22
Inscription le 12 novembre 1998 - Concession de licence n°266784 - Publication au BOPI 1998-11-12
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2009 n°2410490 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-16
Inscription le 28 mars 2019 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°752897 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-28
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2019 n°2720929 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-07-12