Marque renouvelée - Marque en vigueur

MONOPOLE
HEIDSIECK & CO MONOPOLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1555619
Date de dépôt :
17/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2029
MONOPOLE de HEIDSIECK & CO MONOPOLE

Présentation de la marque MONOPOLE

Déposée le 17 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEIDSIECK & CO MONOPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONOPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEIDSIECK & CO MONOPOLE domicilié(e) 34 Boulevard Diancourt - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 509 045 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid domicilié(e) 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque MONOPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MONOPOLE arrivera à expiration en date du 17 octobre 2029.

HEIDSIECK & CO MONOPOLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , HEIDSIECK CO , HEIDSIECK C MONOPOLE , TOP CUP , PRESIDENT H. GERMAIN , GERMAIN , CHAMPAGNE DRY MONOPOLE GOUT AMERICAIN HEIDSIECK & Co , (Marque figurative) , HEIDSIECK & CO RED TOP MONOPOLE , GOÛT AMÉRICAIN


HEIDSIECK & CO MONOPOLE, Société par actions simplifiée - 34 Boulevard Diancourt - 51100 - REIMS - France - SIREN 338509045


GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid - 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Inscription le 12 octobre 1990 - Changement d'adresse n°50288 - Publication au BOPI 1990-10-12

Inscription le 13 janvier 2004 - Gage radié n°385107 - Publication au BOPI 2004-01-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 1999 n°2153639 - Publication au BOPI 1999-09-27

Inscription le 12 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266786 - Publication au BOPI 1998-11-12

Inscription le 12 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266787 - Publication au BOPI 1998-11-12

Inscription le 10 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°232460 - Publication au BOPI 1997-01-10

Inscription le 12 novembre 1998 - Concession de licence n°266785 - Publication au BOPI 1998-11-12

Inscription le 22 avril 1997 - Gage constitué n°236177 - Publication au BOPI 1997-04-22

Inscription le 12 novembre 1998 - Concession de licence n°266784 - Publication au BOPI 1998-11-12

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2009 n°2410490 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-16

Inscription le 28 mars 2019 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°752897 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-28

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2019 n°2720929 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-07-12

Vins de provenance franÇaise à savoir Champagne mousseux ou non mousseux et tous autres vins mousseux