Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
HEIDSIECK & Co MONOPOLE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1513077
Date de dépôt :
07/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2009
Marque figurative de HEIDSIECK & Co MONOPOLE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 février 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HEIDSIECK & Co MONOPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HEIDSIECK & Co MONOPOLE domicilié(e) 17 avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2132836) - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 509 045 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2132836) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513077.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 7 février 2009.

HEIDSIECK & Co MONOPOLE a également déposé les autres marques suivantes : HEIDSIECK CO , BLUE TOP , HEIDSIECK C MONOPOLE , TOP CUP , PRESIDENT H. GERMAIN , GERMAIN , GOÛT AMÉRICAIN , CHAMPAGNE DRY MONOPOLE GOUT AMERICAIN HEIDSIECK & Co , MONOPOLE, HEIDSIECK & CO, Maison Fondée en 1785 , (Marque figurative)


HEIDSIECK & Co MONOPOLE, Société à Responsabilité Limitée - 17 avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2132836) - France - SIREN 338509045


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2132836) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Inscription le 21 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424853 - Publication au BOPI 2005-12-21

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 1998 n°2132836 - Publication au BOPI 1998-12-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-03

Inscription le 13 janvier 2004 - Gage radié n°385107 - Publication au BOPI 2004-01-13

Inscription le 12 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266787 - Publication au BOPI 1998-11-12

Inscription le 22 avril 1997 - Gage constitué n°236177 - Publication au BOPI 1997-04-22

Inscription le 10 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°232460 - Publication au BOPI 1997-01-10

Inscription le 12 novembre 1998 - Concession de licence n°266784 - Publication au BOPI 1998-11-12

Inscription le 12 novembre 1998 - Concession de licence n°266785 - Publication au BOPI 1998-11-12

Inscription le 12 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266786 - Publication au BOPI 1998-11-12

Inscription le 12 octobre 1990 - Changement d'adresse n°50288 - Publication au BOPI 1990-10-12

Vins, vins mousseux et vins de provenance franÇaise à savoir Champagne.