Marque renouvelée - Marque en vigueur

HEIDSIECK & CO RED TOP MONOPOLE
HEIDSIECK & CO MONOPOLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95602639
Date de dépôt :
22/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2025

Présentation de la marque HEIDSIECK & CO RED TOP MONOPOLE

Déposée le 22 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEIDSIECK & CO MONOPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEIDSIECK & CO RED TOP MONOPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEIDSIECK & CO MONOPOLE domicilié(e) 34 Boulevard Diancourt - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 509 045 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE, Mle BEACCO Marine domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque HEIDSIECK & CO RED TOP MONOPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HEIDSIECK & CO RED TOP MONOPOLE arrivera à expiration en date du 22 décembre 2025.

HEIDSIECK & CO MONOPOLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , HEIDSIECK CO , BLUE TOP , HEIDSIECK C MONOPOLE , TOP CUP , PRESIDENT H. GERMAIN , GERMAIN , GOÛT AMÉRICAIN , CHAMPAGNE DRY MONOPOLE GOUT AMERICAIN HEIDSIECK & Co , MONOPOLE, HEIDSIECK & CO, Maison Fondée en 1785


HEIDSIECK & CO MONOPOLE, Société par actions simplifiée - 34 Boulevard Diancourt - 51100 - REIMS - France - SIREN 338509045


GEVERS FRANCE, Mle BEACCO Marine - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Inscription le 4 janvier 2006 - Changement d'adresse n°425465 - Publication au BOPI 2006-01-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2005 n°2296612 - Publication au BOPI 2005-09-08

Inscription le 10 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°232460 - Publication au BOPI 1997-01-10

Inscription le 13 janvier 2004 - Gage radié n°385107 - Publication au BOPI 2004-01-13

Inscription le 12 novembre 1998 - Concession de licence n°266784 - Publication au BOPI 1998-11-12

Inscription le 22 avril 1997 - Gage constitué n°236177 - Publication au BOPI 1997-04-22

Inscription le 12 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266787 - Publication au BOPI 1998-11-12

Inscription le 12 novembre 1998 - Concession de licence n°266785 - Publication au BOPI 1998-11-12

Inscription le 12 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266786 - Publication au BOPI 1998-11-12

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2015 n°2593705 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-07-24

Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins mousseux d'appellation d'origine contrôlée, eaux-de-vie d'appellation d'origine, en particulier vins de provenance française à savoir Champagne, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins, des vins mousseux et des eaux-de-vie)