HEIDSIECK C MONOPOLE
Présentation de la marque HEIDSIECK C MONOPOLE
Déposée le 26 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) HEIDSIECK & Co. MONOPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HEIDSIECK C MONOPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HEIDSIECK C MONOPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658013.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HEIDSIECK C MONOPOLE est expirée depuis le 26 avril 2011.
HEIDSIECK & Co. MONOPOLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39
Inscription le 9 février 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°428011 - Publication au BOPI 2006-02-09
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2001 n°2194152 - Publication au BOPI 2001-03-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10
Inscription le 13 janvier 2004 - Gage radié n°385107 - Publication au BOPI 2004-01-13
Inscription le 27 juillet 1999 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°282081 - Publication au BOPI 1999-07-27
Inscription le 22 avril 1997 - Gage constitué n°236177 - Publication au BOPI 1997-04-22
Inscription le 12 novembre 1998 - Concession de licence n°266784 - Publication au BOPI 1998-11-12
Inscription le 12 novembre 1998 - Concession de licence n°266785 - Publication au BOPI 1998-11-12
Inscription le 12 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266786 - Publication au BOPI 1998-11-12
Inscription le 10 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°232460 - Publication au BOPI 1997-01-10