Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HEIDSIECK C MONOPOLE
HEIDSIECK & Co. MONOPOLE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1658013
Date de dépôt :
26/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2011
HEIDSIECK C MONOPOLE de HEIDSIECK & Co. MONOPOLE

Présentation de la marque HEIDSIECK C MONOPOLE

Déposée le 26 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) HEIDSIECK & Co. MONOPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HEIDSIECK C MONOPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEIDSIECK & Co. MONOPOLE domicilié(e) 17, Avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2194152) - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 494 915 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2194152) - France.

La marque HEIDSIECK C MONOPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HEIDSIECK C MONOPOLE est expirée depuis le 26 avril 2011.

HEIDSIECK & Co. MONOPOLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , HEIDSIECK CO , BLUE TOP , TOP CUP , PRESIDENT H. GERMAIN , GERMAIN , GOÛT AMÉRICAIN , CHAMPAGNE DRY MONOPOLE GOUT AMERICAIN HEIDSIECK & Co , MONOPOLE, HEIDSIECK & CO, Maison Fondée en 1785 , (Marque figurative)


HEIDSIECK & Co. MONOPOLE (société anonyme) - 17, Avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2194152) - France - SIREN 348494915


Cabinet Beau de loménie - (dossier no 2194152) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Inscription le 9 février 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°428011 - Publication au BOPI 2006-02-09

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2001 n°2194152 - Publication au BOPI 2001-03-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10

Inscription le 13 janvier 2004 - Gage radié n°385107 - Publication au BOPI 2004-01-13

Inscription le 27 juillet 1999 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°282081 - Publication au BOPI 1999-07-27

Inscription le 22 avril 1997 - Gage constitué n°236177 - Publication au BOPI 1997-04-22

Inscription le 12 novembre 1998 - Concession de licence n°266784 - Publication au BOPI 1998-11-12

Inscription le 12 novembre 1998 - Concession de licence n°266785 - Publication au BOPI 1998-11-12

Inscription le 12 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266786 - Publication au BOPI 1998-11-12

Inscription le 10 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°232460 - Publication au BOPI 1997-01-10

Boissons alcooliques en particulier vins, vins mousseux, vins de provenance franÇaise à savoir Champagne, cidres, poirés, vins de fruits, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux