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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HEIDSIECK & Co MONOPOLE
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HC M MONOPOLE GREE TOP HEIDSIECK C
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HC M MONOPOLE GREE TOP HEIDSIECK C
HEIDSIECK & Co MONOPOLE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1587211
Date de dépôt :
02/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/2010
HC M MONOPOLE GREE TOP HEIDSIECK C de HEIDSIECK & Co MONOPOLE

Présentation de la marque HC M MONOPOLE GREE TOP HEIDSIECK C

Déposée le 2 février 1990 par la Société Anonyme (SA) HEIDSIECK & Co MONOPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HC M MONOPOLE GREE TOP HEIDSIECK C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEIDSIECK & Co MONOPOLE domicilié(e) 17 Avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2156798) - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 509 045 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2156798) - France.

La marque HC M MONOPOLE GREE TOP HEIDSIECK C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HC M MONOPOLE GREE TOP HEIDSIECK C est expirée depuis le 2 février 2010.

HEIDSIECK & Co MONOPOLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , HEIDSIECK CO , HEIDSIECK C MONOPOLE , TOP CUP , PRESIDENT H. GERMAIN , GERMAIN , CHAMPAGNE DRY MONOPOLE GOUT AMERICAIN HEIDSIECK & Co , (Marque figurative) , HEIDSIECK & CO RED TOP MONOPOLE , GOÛT AMÉRICAIN


HEIDSIECK & Co MONOPOLE (Société Anonyme) - 17 Avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2156798) - France - SIREN 338509045


cabinet beau de loménie - (dossier no 2156798) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Inscription le 9 février 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°428011 - Publication au BOPI 2006-02-09

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 1999 n°2156798 - Publication au BOPI 1999-11-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10

Inscription le 13 janvier 2004 - Gage radié n°385107 - Publication au BOPI 2004-01-13

Inscription le 12 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266787 - Publication au BOPI 1998-11-12

Inscription le 22 avril 1997 - Gage constitué n°236177 - Publication au BOPI 1997-04-22

Inscription le 10 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°232460 - Publication au BOPI 1997-01-10

Inscription le 12 novembre 1998 - Concession de licence n°266784 - Publication au BOPI 1998-11-12

Inscription le 12 novembre 1998 - Concession de licence n°266785 - Publication au BOPI 1998-11-12

Inscription le 12 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266786 - Publication au BOPI 1998-11-12

Inscription le 12 octobre 1990 - Changement d'adresse n°50288 - Publication au BOPI 1990-10-12

Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins mousseux d'appellation d'origine contrôlée, eaux-de-vie d'appellation d'origine, en particulier vins de provenance franÇaise à savoir champagne, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins, des vins mousseux et des eaux-de-vie)