Marque renouvelée - Marque en non vigueur

H & C
HEIDSIECK & Co MONOPOLE, société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3021994
Date de dépôt :
17/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2020

Présentation de la marque H & C

Déposée le 17 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) HEIDSIECK & Co MONOPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « H & C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEIDSIECK & Co MONOPOLE domicilié(e) 42, Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 509 045 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ADSIGNA domicilié(e) 43 Rue Saint Augustin - 75002 - PARIS - France.

La marque H & C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3021994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque H & C est expirée depuis le 17 avril 2020.

HEIDSIECK & Co MONOPOLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , HEIDSIECK CO , BLUE TOP , HEIDSIECK C MONOPOLE , TOP CUP , PRESIDENT H. GERMAIN , GERMAIN , GOÛT AMÉRICAIN , CHAMPAGNE DRY MONOPOLE GOUT AMERICAIN HEIDSIECK & Co , MONOPOLE, HEIDSIECK & CO, Maison Fondée en 1785


HEIDSIECK & Co MONOPOLE, société anonyme à conseil d'administration - 42, Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 338509045


ADSIGNA - 43 Rue Saint Augustin - 75002 - PARIS - France


Inscription le 12 septembre 2001 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°330835 - Publication au BOPI 2001-09-12

Inscription le 7 février 2002 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°340780 - Publication au BOPI 2002-02-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Inscription le 5 février 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°517041 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-05

Renouvellement sans limitation le 26 février 2010 n°2432818 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-02-26

Boissons alcooliques (à l'exception de bières), vins de Champagne.