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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HEIDSIECK & CO MONOPOLE
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DRY MONOPOLE HEIDSIECK CO
Marque expirée - Marque en non vigueur

DRY MONOPOLE HEIDSIECK CO
HEIDSIECK & CO MONOPOLE Société anonyme

Numéro de dépôt :
1551082
Date de dépôt :
15/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/09/2015
DRY MONOPOLE HEIDSIECK CO de HEIDSIECK & CO MONOPOLE

Présentation de la marque DRY MONOPOLE HEIDSIECK CO

Déposée le 15 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) HEIDSIECK & CO MONOPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DRY MONOPOLE HEIDSIECK CO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEIDSIECK & CO MONOPOLE domicilié(e) 42 AVENUE DE CHAMPAGNE,51200 EPERNAY (dossier no 2313386) - 51200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 509 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADSIGNA domicilié(e) 43 RUE SAINT AUGUSTIN,75002 PARIS (dossier no 2313386) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 26 ans, la marque DRY MONOPOLE HEIDSIECK CO est expirée depuis le 8 septembre 2015.

HEIDSIECK & CO MONOPOLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , HEIDSIECK CO , HEIDSIECK C MONOPOLE , TOP CUP , PRESIDENT H. GERMAIN , GERMAIN , CHAMPAGNE DRY MONOPOLE GOUT AMERICAIN HEIDSIECK & Co , (Marque figurative) , HEIDSIECK & CO RED TOP MONOPOLE , GOÛT AMÉRICAIN


HEIDSIECK & CO MONOPOLE Société anonyme - 42 AVENUE DE CHAMPAGNE,51200 EPERNAY (dossier no 2313386) - 51200 - France - SIREN 338509045


ADSIGNA - 43 RUE SAINT AUGUSTIN,75002 PARIS (dossier no 2313386) - 75002 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

Inscription le 4 janvier 2006 - Changement d'adresse n°425465 - Publication au BOPI 2006-01-04

Renouvellement sans limitation n°2059919 - Publication au BOPI 1996-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-08

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2005 n°2313386 - Publication au BOPI 2005-09-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05

Inscription le 13 janvier 2004 - Gage radié n°385107 - Publication au BOPI 2004-01-13

Inscription le 12 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266787 - Publication au BOPI 1998-11-12

Inscription le 22 avril 1997 - Gage constitué n°236177 - Publication au BOPI 1997-04-22

Inscription le 10 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°232460 - Publication au BOPI 1997-01-10

Inscription le 12 novembre 1998 - Concession de licence n°266784 - Publication au BOPI 1998-11-12

Inscription le 12 novembre 1998 - Concession de licence n°266785 - Publication au BOPI 1998-11-12

Inscription le 12 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266786 - Publication au BOPI 1998-11-12

Inscription le 12 octobre 1990 - Changement d'adresse n°50288 - Publication au BOPI 1990-10-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), en particulier vins de provenance franÇaise à savoir Champagne