Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DIAMANT
HEIDSIECK & Co MONOPOLE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3264431
Date de dépôt :
23/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DIAMANT de HEIDSIECK & Co MONOPOLE

Présentation de la marque DIAMANT

Déposée le 23 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) HEIDSIECK & Co MONOPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIAMANT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEIDSIECK & Co MONOPOLE domicilié(e) 42 Avenue de Champagne,51200 EPERNAY - 51200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 509 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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HEIDSIECK & Co MONOPOLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , HEIDSIECK CO , HEIDSIECK C MONOPOLE , TOP CUP , PRESIDENT H. GERMAIN , GERMAIN , CHAMPAGNE DRY MONOPOLE GOUT AMERICAIN HEIDSIECK & Co , (Marque figurative) , HEIDSIECK & CO RED TOP MONOPOLE , GOÛT AMÉRICAIN


HEIDSIECK & Co MONOPOLE (Société anonyme) - 42 Avenue de Champagne,51200 EPERNAY - 51200 - France - SIREN 338509045


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Inscription le 25 octobre 2004 - Rejet total n°401783 - Publication au BOPI 2004-10-25

Inscription le 25 octobre 2004 - Rejet total n°401785 - Publication au BOPI 2004-10-25

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

Boissons alcooliques à l'exception des bières ; vins mousseux ; vins bénéficiant de l'appellation d'origine « Champagne ».