Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CH'ARLEQUIN
HEIDSIECK Charles-Efflam

Numéro de dépôt :
1549630
Date de dépôt :
07/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/09/1999

Présentation de la marque CH'ARLEQUIN

Déposée le 7 septembre 1989 par HEIDSIECK Charles-Efflam auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CH'ARLEQUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HEIDSIECK Charles-Efflam, domicilié(e) 6, rue Papillon, 75009 PARIS - France.

La marque CH'ARLEQUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CH'ARLEQUIN est expirée depuis le 7 septembre 1999.

HEIDSIECK Charles-Efflam a également déposé les autres marques suivantes : Charles Efflam HEIDSIECK , CH'ARLEQUIN , CHUCK SPARK alias CHARLES-EFFLAM HEIDSIECK France & International MUSIC , HELIUM , CHARLES-EFFLAM HEIDSIECK , ADN-H , CHAMPAGNE CONCERTO de CHUCK SPARK alias Charles-Efflam HEIDSIECK – 2010 – FRANCE & INTERNATIONAL MUSIC


HEIDSIECK Charles-Efflam - 6, rue Papillon, 75009 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou eau