ADN-H
Présentation de la marque ADN-H
Déposée le 22 février 2012 par monsieur HEIDSIECK Charles-Efflam auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADN-H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ADN-H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899508.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADN-H est expirée depuis le 22 février 2022.
HEIDSIECK Charles-Efflam a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Inscription le 30 mai 2012 - Retrait partiel n°576538 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-30