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Marques déposées par monsieur HEGY Bernard
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RESTAURANT LA LICORNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESTAURANT LA LICORNE
Monsieur HEGY Bernard

Numéro de dépôt :
1338102
Date de dépôt :
04/09/1985
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
04/09/1995
RESTAURANT LA LICORNE de HEGY Bernard

Présentation de la marque RESTAURANT LA LICORNE

Déposée le 4 septembre 1985 par monsieur HEGY Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « RESTAURANT LA LICORNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur HEGY Bernard domicilié(e) 13, rue Chalamet, VALENCE 26000. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DURAND-BARTHELEMY-BRARD. - France.

La marque RESTAURANT LA LICORNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESTAURANT LA LICORNE est expirée depuis le 4 septembre 1995.

HEGY Bernard a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS DE LA LICORNE


Monsieur HEGY Bernard - 13, rue Chalamet, VALENCE 26000. - France


SCP DURAND-BARTHELEMY-BRARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-25

Hotellerie Restauration.