Accueil marques.expert
/
Marques déposées par HEGUY Marie-Noelle
/
LES SUCETTES D'ESPELETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SUCETTES D'ESPELETTE
HEGUY Marie-Noelle

Numéro de dépôt :
3745197
Date de dépôt :
09/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2020
LES SUCETTES D\'ESPELETTE de HEGUY Marie-Noelle

Présentation de la marque LES SUCETTES D'ESPELETTE

Déposée le 9 juin 2010 par HEGUY Marie-Noelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SUCETTES D'ESPELETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est HEGUY Marie-Noelle domicilié(e) 260 KARRIKA NAGUSIA - 64250 - ESPELETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA TARTELETTE D'ESPELETTE domicilié(e) 260 KARRIKA NAGUSIA - 64250 - ESPELETTE - France.

La marque LES SUCETTES D'ESPELETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SUCETTES D'ESPELETTE est expirée depuis le 9 juin 2020.


HEGUY Marie-Noelle - 260 KARRIKA NAGUSIA - 64250 - ESPELETTE - France


LA TARTELETTE D'ESPELETTE - 260 KARRIKA NAGUSIA - 64250 - ESPELETTE - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; gâteaux ; sucreries ; chocolat.