Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cesav Centre d'Essais et de Sécurité Automobile de Vernon
HEGOA SA dont le siège est

Numéro de dépôt :
3175753
Date de dépôt :
22/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/2012
cesav Centre d\'Essais et de Sécurité Automobile de Vernon de HEGOA dont le siège est

Présentation de la marque cesav Centre d'Essais et de Sécurité Automobile de Vernon

Déposée le 22 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) HEGOA dont le siège est auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « cesav Centre d'Essais et de Sécurité Automobile de Vernon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEGOA dont le siège est domicilié(e) 68 rue de Bellevue, SIRET 4130250900016,92100 BOULOGNE - 92100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MHM Louis LOREL L'HORSET Charles MOUTTET, Avocats à la Cour domicilié(e) 67, avenue Victor Hugo,75783 PARIS cedex 16 - 75783 - France.

La marque cesav Centre d'Essais et de Sécurité Automobile de Vernon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175753.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cesav Centre d'Essais et de Sécurité Automobile de Vernon est expirée depuis le 22 juillet 2012.


HEGOA SA dont le siège est - 68 rue de Bellevue, SIRET 4130250900016,92100 BOULOGNE - 92100 - France


MHM Louis LOREL L'HORSET Charles MOUTTET, Avocats à la Cour - 67, avenue Victor Hugo,75783 PARIS cedex 16 - 75783 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Véhicules ; appareils de locomotion par terre ou par air Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; photographies ; clichés Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques Services de télécommunications ; transmission d'informations et de données par voie télématique ; communication par terminaux d'ordinateurs Organisation et gestion de séminaires, conférences ou congrès ; formation dans le domaine de la sécurité et du transport ; organisation d'événement à but éducatifs et informatifs ; location de décors de spectacles ; production de films Etudes de projets techniques ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le secteur de l'automobile et des transports ; contrôle technique de véhicules automobiles Services de traiteurs ; restauration ; services hostelliers Consultations en matière de sécurité ; évaluation (contrôle) des produits industriels, notamment dans le domaine de l'automobile et du transport, au regard des normes de sécurité ; tests et essais de matériels de transport et de sécurité.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.