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Marques déposées par HEGOA (association culturelle basque
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HEGOA ASSOCIATION CULTURELLE BASQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEGOA ASSOCIATION CULTURELLE BASQUE
HEGOA (association culturelle basque)

Numéro de dépôt :
97698488
Date de dépôt :
06/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2007

Présentation de la marque HEGOA ASSOCIATION CULTURELLE BASQUE

Déposée le 6 octobre 1997 par HEGOA (association culturelle basque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEGOA ASSOCIATION CULTURELLE BASQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est HEGOA (association culturelle basque), domicilié(e) 16 boulevard Raspail, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ONAINDIA Kolestin - France.

La marque HEGOA ASSOCIATION CULTURELLE BASQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEGOA ASSOCIATION CULTURELLE BASQUE est expirée depuis le 6 octobre 2007.


HEGOA (association culturelle basque) - 16 boulevard Raspail, 75007 PARIS - France


M. ONAINDIA Kolestin - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-11

Inscription le 13 février 2006 - Rejet partiel n°428287 - Publication au BOPI 2006-02-13

Inscription le 10 septembre 1998 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°261783 - Publication au BOPI 1998-09-10

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

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