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Marques déposées par Hegenheim Qualité de Vie
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EcoBio-Regio
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EcoBio-Regio
Hegenheim Qualité de Vie, Association Droit Local Alsace-Lorraine

Numéro de dépôt :
3925049
Date de dépôt :
06/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/06/2022
EcoBio-Regio de Hegenheim Qualité de Vie

Présentation de la marque EcoBio-Regio

Déposée le 6 juin 2012 par Hegenheim Qualité de Vie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EcoBio-Regio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est Hegenheim Qualité de Vie, Association Droit Local Alsace-Lorraine domicilié(e) 2 chemin des prés - 68220 - HEGENHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hegenheim Qualité de Vie, M. Michel HEINIMANN domicilié(e) 2 chemin des prés - 68220 - HEGENHEIM - France.

La marque EcoBio-Regio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EcoBio-Regio est expirée depuis le 6 juin 2022.


Hegenheim Qualité de Vie, Association Droit Local Alsace-Lorraine - 2 chemin des prés - 68220 - HEGENHEIM - France


Hegenheim Qualité de Vie, M. Michel HEINIMANN - 2 chemin des prés - 68220 - HEGENHEIM - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.