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Marques déposées par la société HÉGÉ JEAN
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DOMAINE DE COMBE-LONGUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE COMBE-LONGUE
HÉGÉ JEAN

Numéro de dépôt :
3160063
Date de dépôt :
18/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
18/04/2012
DOMAINE DE COMBE-LONGUE de HÉGÉ JEAN

Présentation de la marque DOMAINE DE COMBE-LONGUE

Déposée le 18 avril 2002 par la société HÉGÉ JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « DOMAINE DE COMBE-LONGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la société HÉGÉ JEAN domicilié(e) LES FARGOUSSIERES,34310 QUARANTE - 34310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 623 792 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN HÉGÉ domicilié(e) LES FARGOUSSIERES,34310 QUARANTE - 34310 - France.

La marque DOMAINE DE COMBE-LONGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE COMBE-LONGUE est expirée depuis le 18 avril 2012.

HÉGÉ JEAN a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE COMBE LONGUE


HÉGÉ JEAN - LES FARGOUSSIERES,34310 QUARANTE - 34310 - France - SIREN 423623792


Monsieur JEAN HÉGÉ - LES FARGOUSSIERES,34310 QUARANTE - 34310 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Vins de pays ou d'appellation d'origine notamment, vins de pays d'oc AOC Saint-Chinian. AOC Côteaux du Languedoc