Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEGARTY CHAMANS
HEGARTY JOHN AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE EN COURS DE FORMATION AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPE DE LA SOCIETE EN COURS DE FORMATION

Numéro de dépôt :
3244434
Date de dépôt :
08/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
08/09/2013
HEGARTY CHAMANS de HEGARTY JOHN

Présentation de la marque HEGARTY CHAMANS

Déposée le 8 septembre 2003 par HEGARTY JOHN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « HEGARTY CHAMANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est HEGARTY JOHN AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE EN COURS DE FORMATION AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPE DE LA SOCIETE EN COURS DE FORMATION domicilié(e) DOMAINE DE CHAMANS TRAUSSE MINERVOIS AUDE 11160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOHN HEGARTY domicilié(e) APT 25 PARAMOUNT BUILDING, 206 ST JOHN STREET LONDON,ANGLETERRE - France.

La marque HEGARTY CHAMANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEGARTY CHAMANS est expirée depuis le 8 septembre 2013.

HEGARTY JOHN a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE CHAMANS


HEGARTY JOHN AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE EN COURS DE FORMATION AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPE DE LA SOCIETE EN COURS DE FORMATION - DOMAINE DE CHAMANS TRAUSSE MINERVOIS AUDE 11160 - France


JOHN HEGARTY - APT 25 PARAMOUNT BUILDING, 206 ST JOHN STREET LONDON,ANGLETERRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Boissons alcooliques : vins.