HEF, Société par Actions Simplifiée ENISE, Etablissement Public à caractère Scientifique Culturel et Professionnel ECOLE CENTRALE DE LYON, Etablissement Public à caractère Scientifique Culturel et Professionnel ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE SAINT-ETIENNE, Etablissement Public à caractère Scientifique Culturel et Professionnel IMPULSION, Société par Actions Simplifiée UNIVERSITE JEAN MONNET, Etablissement Public à caractère Scientifique Culturel et Professionnel INSA DE LYON, Etablissement Public à caractère Scientifique Culturel et Professionnel SCIENCE ET SURFACE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3840249
Date de dépôt :
20/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2021
Présentation de la marque MANUTECH SISE
Déposée le 20 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEF, ENISE, ECOLE CENTRALE DE LYON, ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE SAINT-ETIENNE, la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPULSION, UNIVERSITE JEAN MONNET, INSA DE LYON, la Société par Action Simplifiée (SAS) SCIENCE ET SURFACE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MANUTECH SISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-28 du 15 juillet 2011.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) HEF domicilié(e) ZI Sud, Rue Benoît Fourneyron - 42160 - ANDREZIEUX BOUTHEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 , ENISE, Etablissement Public à caractère Scientifique Culturel et Professionnel domicilié(e) 58 rue Jean Parot - 42023 - SAINT-ETIENNE - France, ECOLE CENTRALE DE LYON, Etablissement Public à caractère Scientifique Culturel et Professionnel domicilié(e) 36 avenue Guy-de-Collongue - 69134 - ECULLY CEDEX - France, ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE SAINT-ETIENNE, Etablissement Public à caractère Scientifique Culturel et Professionnel domicilié(e) 158, Cours Fauriel - 42023 - SAINT-ETIENNE CEDEX 2 - France, la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPULSION domicilié(e) 12 rue Barrouin - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , UNIVERSITE JEAN MONNET, Etablissement Public à caractère Scientifique Culturel et Professionnel domicilié(e) 10 rue Tréfilerie, CS 82301 - 42023 - SAINT-ETIENNE CEDEX 2 - France, INSA DE LYON, Etablissement Public à caractère Scientifique Culturel et Professionnel domicilié(e) 20, Avenue Albert Einstein - 69621 - VILLEURBANNE CEDEX - France, la Société par Action Simplifiée (SAS) SCIENCE ET SURFACE domicilié(e) 64 Chemin des Mouilles, CENTRE SCIENTIFIQUE - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS domicilié(e) Immeuble Immotech, 17 A Rue de la Presse - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.
La marque MANUTECH SISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840249.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HEF, Société par Actions Simplifiée - ZI Sud, Rue Benoît Fourneyron - 42160 - ANDREZIEUX BOUTHEON - France - SIREN 8
ENISE, Etablissement Public à caractère Scientifique Culturel et Professionnel - 58 rue Jean Parot - 42023 - SAINT-ETIENNE - France
ECOLE CENTRALE DE LYON, Etablissement Public à caractère Scientifique Culturel et Professionnel - 36 avenue Guy-de-Collongue - 69134 - ECULLY CEDEX - France
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE SAINT-ETIENNE, Etablissement Public à caractère Scientifique Culturel et Professionnel - 158, Cours Fauriel - 42023 - SAINT-ETIENNE CEDEX 2 - France
IMPULSION, Société par Actions Simplifiée - 12 rue Barrouin - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 4
UNIVERSITE JEAN MONNET, Etablissement Public à caractère Scientifique Culturel et Professionnel - 10 rue Tréfilerie, CS 82301 - 42023 - SAINT-ETIENNE CEDEX 2 - France
INSA DE LYON, Etablissement Public à caractère Scientifique Culturel et Professionnel - 20, Avenue Albert Einstein - 69621 - VILLEURBANNE CEDEX - France
SCIENCE ET SURFACE, Société par Actions Simplifiée - 64 Chemin des Mouilles, CENTRE SCIENTIFIQUE - 69130 - ECULLY - France - SIREN 3
GALIA PARTNERS - Immeuble Immotech, 17 A Rue de la Presse - 42000 - SAINT-ETIENNE - France
Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Machines pour la préparation, le traitement, les revêtements et l'analyse des surfaces et machines-outils à usage dans le cadre du traitement de pièces et/ou des matériaux ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement. Lasers non à usage médical ;
Services d'installation et de réparation des machines et machines-outils nommément désignés dans le dépôt ;
Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice, découpage, polissage, revêtement métallique, services de préservation au cours desquels un objet subit un changement, étamage, traitement de tous matériaux, métaux, plastiques, liquides, eau, gaz, air, abrasage, brasage, placage, électrolyse, façonnage. Traitement et/ou revêtement de pièces et de matériaux, y compris métalliques, notamment pour accroître leur résistance à l'usure, en particulier à l'usure par frottement, abrasion et ; érosion, à la fatigue, à l'adhésion, au grippage et à la corrosion ; traitement et/ou revêtement de pièces et matériaux, notamment par voie mécanique, chimique, thermique, thermochimique, en particulier en bains de sels, électrolytique, catalytique, y compris traitement de surface, de ; diffusion, en particulier thermochimique ou métallique, traitement de passivation ; traitement de pièces et de matériaux, y compris métalliques, avec des huiles et lubrifiants ; revêtement et placage par électrolyse ; trempe des métaux ; polissage (abrasion) ; informations en matière de ; traitement et revêtement de pièces et matériaux ;
Travaux d'ingénieurs et services de recherches en matière de résistance des matériaux et de traitements des surfaces et des matériaux. Analyse chimique ; recherches en chimie ; expertises ; [travaux d'ingénieurs], étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches en mécanique, recherches techniques.
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