Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Une maison saine, une vie sereine.
Heerebout Group
Beam electrolux France

Numéro de dépôt :
3348540
Date de dépôt :
23/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
23/03/2015
Une maison saine, une vie sereine. de Heerebout Group

Présentation de la marque Une maison saine, une vie sereine.

Déposée le 23 mars 2005 par Heerebout Group et Beam electrolux France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Une maison saine, une vie sereine. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Les déposants sont Heerebout Group - France et Beam electrolux France domicilié(e) 3 allée de Bray,35510 CESSON SEVIGNÉ - 35510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc Heerebout Heerebout Group Beam electrolux France domicilié(e) 3 allée de Bray,35510 CESSON SEVIGNÉ - 35510 - France.

La marque Une maison saine, une vie sereine. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Une maison saine, une vie sereine. est expirée depuis le 23 mars 2015.


Heerebout Group - France

Beam electrolux France - 3 allée de Bray,35510 CESSON SEVIGNÉ - 35510 - France - SIREN 4


Marc Heerebout Heerebout Group Beam electrolux France - 3 allée de Bray,35510 CESSON SEVIGNÉ - 35510 - France


Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2006-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

y compris tous les systemes d'aspiration à usage domestique, professionnel ou industriel. Aspirateur et systemes d'aspiration centralisée ou intégrée. Tout appareil d'electromenager. Appareil d'eclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de refrigeration, de sechage, de ventilation, de climatisation, d'electromenager et d'equipement electrique. Appareil de purification de l'air ou de l'eau. Ustensiles et recipients pour le menage ou la cuisine non electriques (ni en metaux precieux ni en plaqué). Eponges, brosses et instruments de nettoyage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.