Déposée le 12 juin 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HEEREBOUT GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « FRANCE ASPIRATION »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HEEREBOUT GROUP domicilié(e) 990 ROUTE D ALBIAS - 82800 - NEGREPELISSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 191 796 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEEREBOUT GROUP, BEAM ELECTROLUX FRANCE domicilié(e) PARC D'ACTIVITE DE LA PLAINE, 6 RUE MAURICE HUREL - 31500 - TOULOUSE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HEEREBOUT GROUP, SARL - 990 ROUTE D ALBIAS - 82800 - NEGREPELISSE - France - SIREN 450191796
HEEREBOUT GROUP, BEAM ELECTROLUX FRANCE - PARC D'ACTIVITE DE LA PLAINE, 6 RUE MAURICE HUREL - 31500 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29
Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38
Inscription le 29 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°655007 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-29
Systèmes d'aspiration centralisée ; accessoires (parties constitutives) de systèmes d'aspiration centralisée tels que la tuyauterie pour cette installation ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Tuyaux rigides non métalliques pour la construction.
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