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Marques déposées par HEELEY James
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HEELEY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEELEY
HEELEY James, Nationalité britannique

Numéro de dépôt :
3817436
Date de dépôt :
24/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/03/2021
HEELEY de HEELEY James

Présentation de la marque HEELEY

Déposée le 24 mars 2011 par HEELEY James auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « HEELEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est HEELEY James, Nationalité britannique domicilié(e) 40 Passage du Désir - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) Le Contemporain 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque HEELEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEELEY est expirée depuis le 24 mars 2021.

HEELEY James a également déposé les autres marques suivantes : CHIRIS , SEL MARIN


HEELEY James, Nationalité britannique - 40 Passage du Désir - 75010 - PARIS - France


Cabinet Laurent & Charras - Le Contemporain 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Papier et carton ; cahiers, blocs, carnets, agendas, enveloppes, cartons à dessin, cartes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; chemises pour dossier ; photographies ; albums pour photographies ; papeterie ; articles de papeterie pour les loisirs créatifs ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; étiquettes non en tissu ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; articles de classement (articles de papeterie) ; articles pour l'art graphique et le dessin technique (articles de papeterie).