Déposée le 8 juin 2010 par monsieur HEELEY James
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « HEELEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-28 du 16 juillet 2010.
Le déposant est monsieur HEELEY James domicilié(e) Depiro Street,,
Nadan Flats 9,,
SLM2033 Sliema - Malte.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Société civile,
Mme MONTAUD Charlotte domicilié(e) 235 Cours Lafayette,
Immeuble le Rhône-Alpes,
69006 LYON - France.
La marque HEELEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744551.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HEELEY arrivera à expiration en date du 8 juin 2030.
HEELEY James a également déposé les autres marques suivantes : CHIRIS , HEELEY , SEL MARIN
M. HEELEY James - Depiro Street,,
Nadan Flats 9,,
SLM2033 Sliema - Malte
PLASSERAUD IP, Société civile,
Mme MONTAUD Charlotte - 235 Cours Lafayette,
Immeuble le Rhône-Alpes,
69006 LYON - France
Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Inscription le 7 mai 2014 - Renonciation partielle n°623496 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-07
Renouvellement avec limitation le 29 juin 2020 n°2752724 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-06-29
Produits de parfumerie, parfums, eaux de parfum, eaux de toilette, eaux de Cologne, eaux de senteur, lotion alcoolisée, extraits de fleurs (parfumerie), huiles pour la parfumerie ; lotions et crèmes avant et après-rasage, mousses à raser, savons à raser ; préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical ; gels de bain et de douche, lait et crème parfumés pour le corps, talc, savons de toilette, bains moussants, déodorants corporels, lotions et shampooings pour les cheveux, cosmétiques, huiles essentielles, huiles à usage cosmétique ; huiles de toilette ; produits de maquillage, crèmes, lotions et produits cosmétiques de soins pour la peau ; encens, ambre solide, fleurs séchées à faire brûler pour parfumer l'air, parfums d'ambiance, sachets pour parfumer le linge;
Bougies parfumées;
Articles de lunetterie, lunettes de vue, lunettes de soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes;
Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, bijoux en cristal, bagues, colliers, chaînes, boules d'oreilles, broches, bracelets, boutons de manchettes, épingles de cravates, coffrets à bijoux, perles, porte-clés de fantaisie ; pierres précieuses, pierres fines, parures ; horlogerie et instruments chronométriques, montres, bracelets de montres;
Cuir et imitations du cuir ; boîtes en cuir ou en imitations du cuir, malles, valises, trousses de voyage (maroquinerie), sacs de voyage, bagages, sacs-housses de voyage pour vêtements, boîtes à chapeaux, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases, trousses de toilette, sacs à dos, sacoches, sacs à main, sacs de plage, sacs à provisions, sacs à bandoulière, cabas, sacs d'épaule, sacs à porter à la ceinture, articles de maroquinerie notamment portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, bourses, étuis pour clés, porte-cartes ; mallettes, serviettes (maroquinerie), cartables, porte-documents, pochettes, parapluies, ombrelles;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir commodes, armoires, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (excepté le linge), matelas, sommiers, cadres de lit ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres, housses pour vêtements (garde-robes) ; coussins ; oreillers ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; poignées de porte non métalliques, en cristal ou en verre, boîtes en bois et en matières plastiques ; boîtes aux lettres, ni en métal, ni en maçonnerie ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques) ; corbeilles non métalliques ; meubles de bureau ; meubles de jardin ; caisses en bois ou en matières plastiques;
Arrosoirs, objets d'art en porcelaine, en cristal, en terre cuite, en faïence ou en verre, brûle-parfums, cache-pot non en papier, carafes, chandeliers, coquetiers, coupes à fruits, couvercles de plats, dessous-de-plat, carafes, bougeoirs, distributeurs de savon, flacons en métal, en verre ou en cristal, ouvre-bouteilles, pelles à tartes, plateaux à usage domestique, plats, porte-cartes de menus, porte-couteaux pour la table, porte-cure-dents, porte-serviettes, pots à fleurs, poteries, pulvérisateurs de parfum, ronds de serviettes, boîtes à savon, distributeur de savon, tire-bouchons, ustensiles de cuisine, vaporisateurs à parfum, vaisselle, vase, verres à boire;
Tissus ; couvertures de lit et de table, tissus d'ameublement, linge de bain à l'exception de l'habillement, chemins de table, couvre-lits, draps, essuie-mains en matières textiles, gants de toilette, housses d'oreillers, housses pour coussins, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, mouchoirs de poche en matières textiles, nappes non en papier, plaids, serviettes de toilette en matières textiles;
Vêtements, sous-vêtements et autres articles d'habillement, en particulier chandails, chemises, corsages, corsets, costumes, gilets, imperméables, jupes, manteaux, pantalons, pull-overs, robes, vestes, châles, étoles, écharpes, foulards, cravates, pochettes (articles d'habillement) bretelles, gants, ceintures, bas, collants, chaussettes, maillots, costumes et peignoirs de bain ; articles de chapellerie.
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