Déposée par voie électronique le 14 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HEEGEO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TENOR ACTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-29 du 23 juillet 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HEEGEO domicilié(e) Centre Logistique de la Gare,
19270 USSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 890 722 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS,
M. QUELIER Damien domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,
67080 STRASBOURG CEDEX - France.
La marque TENOR ACTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745956.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HEEGEO, Société à Responsabilité Limitée - Centre Logistique de la Gare,
19270 USSAC - France - SIREN 399890722
CABINET NUSS,
M. QUELIER Damien - 10 rue Jacques Kablé,
67080 STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Inscription le 16 décembre 2010 - Renonciation partielle n°537884 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-16
Inscription le 9 juin 2020 - Changement de nom, de dénomination n°788381 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-09
Renouvellement avec limitation le 9 juin 2020 n°2750475 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-06-09
Produits pour le lavage et le nettoyage des sols ; détergents, décapants, détachants pour sols ; cires liquides et antidérapants, matières et produits pour astiquer et faire briller les sols, cires antidérapantes et liquides antidérapants pour planchers, cire à parquet et décapant pour cire à parquet ; produits pour le nettoyage et l'entretien des moquettes ; préparations pour nettoyer, pour décaper, pour détartrer, pour polir, pour dégraisser et abraser, et notamment produits de lavage, décapants, détartrants à usage domestique, cristaux de soude pour le nettoyage, craie pour le nettoyage, amidon à lustrer, produit antirouilles pour l'enlèvement de la rouille, matières à astiquer, produits pour faire briller, cire et crèmes à polir, produits de dégraissage et détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical, eau de Javel, essence de térébenthine, essences éthériques, huiles et produits de nettoyage, produits de nettoyage à sec, produits pour enlever les vernis ; savons, savons désodorisants, savons d'avivage ; lingettes et torchons imprégnés d'un produit nettoyant ou d'un détergent pour le nettoyage, et notamment pour le nettoyage des sols ; tous les produits mentionnés étant destinés à l'entretien des sols et des surfaces.
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