Déposée le 19 août 2005 par HEDOUX Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « ACFY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-39 du 30 septembre 2005.
Le déposant est HEDOUX Patrick domicilié(e) Appt 01 – Bâtiment D, Résidence Les 7 Muids,59300 FAMARS - 59300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEDOUX Patrick domicilié(e) Appt 01 – Bâtiment D, Résidence Les 7 Muids,59300 FAMARS - 59300 - France.
La marque ACFY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3376000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACFY est expirée depuis le 19 août 2015.
HEDOUX Patrick - Appt 01 – Bâtiment D, Résidence Les 7 Muids,59300 FAMARS - 59300 - France
HEDOUX Patrick - Appt 01 – Bâtiment D, Résidence Les 7 Muids,59300 FAMARS - 59300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-04
Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39
Logiciels et programmes informatiques ; logiciels de jeux ; ordinateurs (unités centrales, portables, stations de travail, serveurs) ; périphériques et équipements pour ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; appareils ou instruments (ou prototypes), scientifiques ou techniques, pour le mesurage, l'enregistrement, le traitement de données ou le diagnostic (à usage non médical) ; vidéos (numériques ou sur DVD) explicatives ou de démonstration. Appareils ou instruments (ou prototypes), scientifiques ou techniques, pour le mesurage, l'enregistrement, le traitement de données ou le diagnostic (à usage médical ou chirurgical) ; logiciels et programmes informatiques à but médical ; prothèses ; orthèses ; membres et implants artificiels ; articles (ou appareils) orthopédiques ou de rééducation ; appareils médicaux d'aide aux personnes handicapées. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureaux ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ou de matériel informatique ; installation, entretien et réparation d'appareils ou d'instruments de mesurage, d'enregistrement ou de traitement, scientifiques ou techniques. Education ; formation ; informations en matière d'éducation et de formation ; micro-édition ; publication (ou prêts) de livres, de périodiques ou de documentations ; publication électronique de livres ou de périodiques en ligne ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation et conduite d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; recherche de documentation scientifique et technique. Evaluations, estimations et conseils dans les domaines scientifiques, technologiques et médicaux ; recherche et développement de nouveaux produits scientifiques, techniques ou médicaux pour des tiers ; amélioration (à savoir développement de produits pour des tiers, études techniques) de produits scientifiques, techniques ou médicaux ; élaboration, développement, installation, mise à jour (maintenance) de matériel et de programmes informatiques ; études de projets médicaux, scientifiques ou techniques rendues par des ingénieurs ; organisation technique de projets médicaux, scientifiques ou techniques ; conseils et assistance dans le domaine de l'informatique ; conseils en propriété intellectuelle ; conversion de documents ou de données d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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