Déposée par voie électronique le 28 décembre 2017 par HEDERA HELIX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « RustiK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-03 du 19 janvier 2018.
Le déposant est HEDERA HELIX domicilié(e) La Camuserie - 61500 - TANVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Madame Isabelle MEUNIER-COEUR domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.
La marque RustiK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4416089.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HEDERA HELIX - La Camuserie - 61500 - TANVILLE - France
CABINET PLASSERAUD, Madame Isabelle MEUNIER-COEUR - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03
Inscription le 2 août 2018 - Rejet partiel n°730432 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-08-02
Inscription le 6 septembre 2018 - Retrait partiel n°732767 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-06
Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16
Inscription le 15 mai 2019 - Rejet partiel n°756828 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-15
Economiseurs d’écran ; écrans d’affichage ; logiciels [programmes enregistrés] ; logiciels de jeux ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; application pour téléphones portables et tablettes numériques ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; aimants décoratifs (magnets) ; coques de protection et étui pour téléphone et ordinateur ; tapis de souris ; loupes (optiques) ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrements numériques ; disques acoustiques ou optiques ;
Instruments d'écriture ; instruments de dessin ; stylos ; articles décoratifs en papier et carton ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sets de table en papier ou carton ; dessous de verres et de bouteilles en papier ou carton ;
Cuir et imitation du cuir ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bagages et sacs filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; étuis à clés ; étiquettes de voyage ; mallettes ; porte-cartes ; sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; coffrets de maquillage ; colliers ou habits pour animaux ; sacoches ; trousses à maquillage ; trousses de toilette ; valises à roulettes ; parapluies ; cannes ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; boîtes à biscuits, à pain ; boîtes à thé ; bouteilles, bonbonnes, gourdes ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; tirelires ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; polos ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; costumes ; costumes de déguisement ; déguisements pour jeux de rôle ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ou de sport ; sous-vêtements ; chemises de nuit ; pyjamas ; peignoirs ; robes de chambre ; tabliers ;
Jeux ; jeux de tables ; masques de déguisement ; armes en tant que jouets ; décorations et ornements pour arbres de noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
Cidres ;
Services de vente au détail ou en gros des produits suivants : Economiseurs d’écran ; écrans d’affichage ; logiciels [programmes enregistrés] ; logiciels de jeux ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; application pour téléphones portables et tablettes numériques ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; aimants décoratifs (magnets) ; coques de protection et étui pour téléphone et ordinateur ; tapis de souris ; loupes (optiques) ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrements numériques ; disques acoustiques ou optiques ; articles décoratifs en papier et carton ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sets de table en papier ou carton ; dessous de verres et de bouteilles en papier ou carton ; cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; boîtes en cuir ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bagages et sacs filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; étuis à clés ; étiquettes de voyage ; mallettes ; porte-cartes ; sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; coffrets de maquillage ; colliers ou habits pour animaux ; sacoches ; trousses à maquillage ; trousses de toilette ; valises à roulettes ; parapluies ; cannes ; vaisselle non en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ; verres, récipients pour liquides ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; porcelaine ; faïence ; objets d'art et de décoration en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; pots ; poteries ; récipients pour la cuisine ; boîtes à biscuits, à pain ; boîtes à thé ; boîtes et bocaux en verre pour la cuisine ; bouteilles, bonbonnes, gourdes ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; tirelires ; vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; polos ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; costumes ; costumes de déguisement ; déguisements pour jeux de rôle ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ou de sport ; sous-vêtements ; chemises de nuit ; pyjamas ; peignoirs ; robes de chambre ; tabliers ; jeux ; jouets ; jeux de tables ; jouets en bois ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; masques de déguisement ; peluches [jouets] ; armures [jouets] ; armes en tant que jouets ; décorations et ornements pour arbres de noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; pain, pâtisseries, viennoiseries et confiseries; sucreries ; sandwiches ; épices ; sauces [condiments] ; glaces comestibles ; biscuits ; café, thé ; cacao ; chocolat et articles en chocolat ; crêpes [alimentation] ; bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; cidres ; organisation de concours à but commerciaux ou de publicité ;
Services de restauration (alimentation), aucun de ces services n'ayant pour finalité la vente de vins ; hébergement temporaire ; services de bars, aucun de ces services n'ayant pour finalité la vente de vins ; services de traiteurs, aucun de ces services n'ayant pour finalité la vente de vins ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; services de pensions pour animaux domestiques ; services de camps de vacances [hébergement] ; services de snack-bars, aucun de ces services n'ayant pour finalité la vente de vins ; location de tentes.
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