Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
RON EL CUBANO EL RON DE CUBA
Hector GOMEZ GUILBEAUX Frederic BELFIORE
Numéro de dépôt :
3576619
Date de dépôt :
16/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque RON EL CUBANO EL RON DE CUBA
Déposée le 16 mai 2008 par Hector GOMEZ GUILBEAUX et Frederic BELFIORE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RON EL CUBANO EL RON DE CUBA »
Les déposants sont Hector GOMEZ GUILBEAUX domicilié(e) 9 Rue de la Loge,34000 MONTPELLIER - 34000 - France et Frederic BELFIORE domicilié(e) 12 Chemin des Bouffies,34490 MURVIEL-LES-BEZIERS - 34490 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hector GOMEZ GUILBEAUX domicilié(e) 9 Rue de la Loge,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Hector GOMEZ GUILBEAUX - 9 Rue de la Loge,34000 MONTPELLIER - 34000 - France
Frederic BELFIORE - 12 Chemin des Bouffies,34490 MURVIEL-LES-BEZIERS - 34490 - France
Hector GOMEZ GUILBEAUX - 9 Rue de la Loge,34000 MONTPELLIER - 34000 - France
Inscription le 7 avril 2009 - Rejet total n°495082 - Publication au BOPI 2009-04-07
Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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