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Marques déposées par HECTOR DE GALARD
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CHATEAU MONTAURIOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MONTAURIOL
HECTOR DE GALARD

Numéro de dépôt :
95590498
Date de dépôt :
28/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2005

Présentation de la marque CHATEAU MONTAURIOL

Déposée le 28 septembre 1995 par HECTOR DE GALARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU MONTAURIOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est HECTOR DE GALARD domicilié(e) CHATEAU DE TERRAUBE, 32700 TERRAUBE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VICTOR DE GALARD - France.

La marque CHATEAU MONTAURIOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MONTAURIOL est expirée depuis le 28 septembre 2005.


HECTOR DE GALARD - CHATEAU DE TERRAUBE, 32700 TERRAUBE - France


VICTOR DE GALARD - France


Inscription le 29 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201464 - Publication au BOPI 1996-05-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins et eaux de vie d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU MONTAURIOL"