Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL THORENS NORTHERN FRENCH ALPS
HECTE, SARL

Numéro de dépôt :
4065317
Date de dépôt :
03/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/02/2024
VAL THORENS NORTHERN FRENCH ALPS de HECTE

Présentation de la marque VAL THORENS NORTHERN FRENCH ALPS

Déposée le 3 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HECTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VAL THORENS NORTHERN FRENCH ALPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HECTE domicilié(e) Résidence le Zénith - 73440 - ST MARTIN DE BELLEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 049 815 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNST & YOUNG, société d'avocats, Mme SONNIER Marie domicilié(e) Parc club du Millénaire – Bâtiment 22, 1025 Rue Henri Becquerel, CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France.

La marque VAL THORENS NORTHERN FRENCH ALPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4065317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL THORENS NORTHERN FRENCH ALPS est expirée depuis le 3 février 2024.


HECTE, SARL - Résidence le Zénith - 73440 - ST MARTIN DE BELLEVILLE - France - SIREN 440049815


ERNST & YOUNG, société d'avocats, Mme SONNIER Marie - Parc club du Millénaire – Bâtiment 22, 1025 Rue Henri Becquerel, CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement avec modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masque de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; senteurs ; eaux de senteurs ; fragrances ; parfums d'intérieur ; parfumerie ; eaux de toilette ; encens ; brumes d'oreillers ; céramiques parfumées à savoir produits pour parfumer les locaux ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Combustibles et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; gaz d'éclairage ; bougies parfumées ; bougies ; bougies de décoration et pour arbre de noël ; bouquets parfumés ; veilleuses parfumées ; bougies chauffe-plat, kits pour fabriquer des bougies ; mèches ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Pièces constitutives de téléphones mobiles ; sacs, housses et étuis pour téléphones mobiles ; pièces constitutives d'ordinateurs, de tablettes et de dispositifs électroniques numériques portables et de poche pour l'enregistrement, l'organisation, la transmission, la manipulation et la consultation de textes, données, fichiers audio et vidéo et d'images ; sacs, housses et étuis pour ordinateurs tablettes et dispositifs électroniques numériques portables et de poche pour l'enregistrement, l'organisation, la transmission, la manipulation et la consultation de textes, données, fichiers audio et vidéo et d'images ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Appareils et installations d'éclairage, luminaires ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; bracelets (bijouterie) ; chaînes (bijouterie) ; portes-clef de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médaille ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériels pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Articles pour fumeurs ; briquets ; allumettes ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.