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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HECTARE
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Maisons Sud de France
Marque expirée - Marque en non vigueur

Maisons Sud de France
HECTARE, Société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
3677207
Date de dépôt :
17/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2019
Maisons Sud de France de HECTARE

Présentation de la marque Maisons Sud de France

Déposée le 17 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HECTARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Maisons Sud de France »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HECTARE domicilié(e) Clos des Chanterelles rue du Romarin - 34830 - CLAPIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 338 660 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hectare domicilié(e) 13 rue Aimé Ramond - 11000 - CARCASSONNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maisons Sud de France est expirée depuis le 17 septembre 2019.

HECTARE a également déposé les autres marques suivantes : HECTARE , , HECTARE , JARDINS SUD DE FRANCE , POLYPIXEL RESEAU D AFFICHAGE NUMERIQUE , OHME , Locations Sud de France , HECTARE , PRIMOVILLA EVOLUTION , HECTARE URBANISME DURABLE


HECTARE, Société par action simplifiée - Clos des Chanterelles rue du Romarin - 34830 - CLAPIERS - France - SIREN 351338660


Hectare - 13 rue Aimé Ramond - 11000 - CARCASSONNE - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; constitution ou investissement de capitaux ; placement de fonds ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; rénovation de vêtements.