JARDINS SUD DE FRANCE

HECTARE, Société par actions simplifiée

Présentation de la marque JARDINS SUD DE FRANCE

Déposée le 28 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HECTARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « JARDINS SUD DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HECTARE domicilié(e) Clos des chanterelles - 34830 - CLAPIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 338 660 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PVB, Société d'avocats, Me Renaud MIRALLES domicilié(e) Le triade 3, 215 rue Samuel MORSE - 34965 - MONTPELLIER cedex 2 - France.

La marque JARDINS SUD DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDINS SUD DE FRANCE est expirée depuis le 28 novembre 2021.

HECTARE a également déposé les autres marques suivantes : HECTARE , , HECTARE , POLYPIXEL RESEAU D AFFICHAGE NUMERIQUE , OHME , Locations Sud de France , HECTARE , Maisons Sud de France , PRIMOVILLA EVOLUTION , HECTARE URBANISME DURABLE