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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HECTARE HOLDING
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Les Balcons de la Cité.
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Balcons de la Cité.
SAS HECTARE HOLDING Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3626349
Date de dépôt :
30/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2019
Les Balcons de la Cité. de HECTARE HOLDING

Présentation de la marque Les Balcons de la Cité.

Déposée le 30 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HECTARE HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Balcons de la Cité. »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HECTARE HOLDING domicilié(e) Le clos des chanterelles, 251 rue du Romarin,34830 CLAPIERS - 34830 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 609 791 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guilhem PORTALES domicilié(e) 15 rue Aimé Ramond,11000 CARCASSONNE - 11000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Balcons de la Cité. est expirée depuis le 30 janvier 2019.

HECTARE HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : OCCITANIE TERRAINS OCCITANIE TERRAIN


SAS HECTARE HOLDING Société par actions simplifiée - Le clos des chanterelles, 251 rue du Romarin,34830 CLAPIERS - 34830 - France - SIREN 449609791


Guilhem PORTALES - 15 rue Aimé Ramond,11000 CARCASSONNE - 11000 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Hébergement temporaire.