Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT GAGNARD
SCEA HECQUET MILON

Numéro de dépôt :
3349468
Date de dépôt :
30/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
30/03/2015
CHATEAU HAUT GAGNARD de HECQUET MILON

Présentation de la marque CHATEAU HAUT GAGNARD

Déposée le 30 mars 2005 par HECQUET MILONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU HAUT GAGNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-18 du 6 mai 2005.

Le déposant est HECQUET MILONTODO domicilié(e) “ LES PETITIES ”,33220 ST ANDRE ET APPELLES - 33220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA HECQUET MILON domicilié(e) “ LES PETITIES ”,33220 ST ANDRE ET APPELLES - 33220 - France.

La marque CHATEAU HAUT GAGNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT GAGNARD est expirée depuis le 30 mars 2015.


SCEA HECQUET MILON - “ LES PETITIES ”,33220 ST ANDRE ET APPELLES - 33220 - France


SCEA HECQUET MILON - “ LES PETITIES ”,33220 ST ANDRE ET APPELLES - 33220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-35

Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Haut Gagnard.