Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COBALT Garantie ou Contrat COBALT
M. HECQUET DAMIEN

Numéro de dépôt :
3998469
Date de dépôt :
16/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2023
COBALT Garantie ou Contrat COBALT de HECQUET DAMIEN

Présentation de la marque COBALT Garantie ou Contrat COBALT

Déposée le 16 avril 2013 par monsieur HECQUET DAMIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COBALT Garantie ou Contrat COBALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est monsieur HECQUET DAMIEN domicilié(e) 88 rue la Condamine - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HECQUET DAMIEN domicilié(e) 88 rue la Condamine - 75017 - PARIS - France.

La marque COBALT Garantie ou Contrat COBALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COBALT Garantie ou Contrat COBALT est expirée depuis le 16 avril 2023.

HECQUET DAMIEN a également déposé les autres marques suivantes : coeos


M. HECQUET DAMIEN - 88 rue la Condamine - 75017 - PARIS - France


M. HECQUET DAMIEN - 88 rue la Condamine - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Inscription le 10 juin 2013 - Retrait partiel n°602595 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.